Faculté de Droit et des Sciences Politiques

Permanent URI for this community

https://dspace.ummto.dz/handle/ummto/3

Browse

Now showing 1 - 20 of 273

L'Action des Nations Unies en matière de non-prolifération nucléaire à l'épreuve des mutations contemporaines
(Universite Mouloud Mammeri, 2011-10-26) TIZIBOUALI, Djouher
Le rôle étendu du Conseil de sécurité des Nations Unies est élevé au premier rang en matière de lutte contre la prolifération des armes nucléaires. A cet effet, il s’érige en protecteur du Traité de non prolifération(TNP). Ce Traité n’évoque pas la question de violation de ses dispositions, notamment, celles de non acquisition, de non fabrication des armes nucléaire, et de non détournement de l’énergie nucléaire à des fins militaires par les ENDAN. De plus, l’AIEA qui constitue l’organe vérificateur de ces obligations, se voit incapable de gérer seule le système de garanties, et conclure à la finalité civile d’un programme nucléaire. Dans ce cas, le recours au Conseil de sécurité est indispensable, en sa qualité d’organe principal de l’ONU, doté de pouvoirs plus contraignants pour sanctionner tout Etat en situation de non exécution de ses obligations. La Charte constitue donc une base légale de toute extension de son action. Si le droit du Conseil de sécurité en la matière s’étend à une protection plus étendue du régime conventionnel et le principe de non prolifération s’intègre dans un contexte global fondé sur le Chapitre VII, il n’est encore que peu contrôlé. Le caractère parfois diversifié et ambigüe de ses appréciations permet de soulever quelques aspects de son dysfonctionnement. Malgré ce constat, il est admis qu’il peut défendre le droit nucléaire contre toute transgression probable d’un Etat. En effet, la pratique témoigne des carences importantes et pose la révision nécessaire d’une stratégie efficace menée par le Conseil de sécurité, seul organe institutionnel pouvant donner un cadre légitime à toute action menée en vue de réaliser l’objectif attendu. ملخص: يرتقى دور مجلس الأمن الدولي للمرتبة الأولى في مجال مكافحة انتشار الأسلحة النووية ليلعب دورا مهما في علما أن هده الاتفاقية لم تتناول ،(TNP) تفعيل مبدأ عدم الانتشار النووي المكرس في معاهدة عدم انتشر الأسلحة النووية مسالة خرق بنودها لاسيما من طرف الدول الغير النووية، آما انه أمام عجز الوآالة الدولية للطاقة الذرية في تسيير نظام الضمانات و التأآيد علي غائية البرامج النووية آان من الضروري لمجلس الأمن التصدي للظاهرة والتدخل لردع آل مخالفة للنظام المقرر استنادا إلى اختصاصاته الواسعة في الميثاق. إذا آان دور مجلس الأمن يتسع إلى حماية واسعة للمبدأ بتكييف ظاهرة انتشار الأسلحة النووية تهديدا للسلم والأمن الدوليين و إدراج المبدأ في إطار الفصل السابع من الميثاق، ذلك لا يستثنى وجود بعض الثغرات التي توحي بعدم فعالية النظام. غير أن خطورة الوضعية على الأمن والسلم الدوليين تستوجب الحفاظ على الإطار المقرر في الاتفاقية ومنع آل مخالفة لنصوصها. هذا يستلزم إذن ضرورة تفعيل دور مجلس الأمن الدولي باعتباره العضو الرئيسي للأمم المتحدة المكلف بحفظ السلم والأمن الدوليين، بالتالي الإطار الوحيد لإضفاء الشرعية وتحقيق الهدف المنتظر
L'Impacte et l'ouverture du marché sur le droit de la concurrence
(جامعة مولود معمري, 2011-06-23) Alloui, Farida
إن الانتقال من الاقتصاد الموجھ و المخطط الذي عرفتھ الجزائر منذ الاستقلال المتمیز باحتكار الدولة لجمیع القطاعات و النشاطات إلى سیاسة اقتصاد السوق المبني على تطویر و تشجیع المبادرات و الاستثمارات الخاصة الأجنبیة و الوطنیة ,ما ھو إلا نتیجة حتمیة للعوامل الداخلیة و الخارجیة التي أثرت على سیاسة و اقتصاد الدولة. إن انتھاج اقتصاد السوق,یتطلب تغییرا جذریا في دور الدولة و مؤسساتھا,و بالتالي ظھور سلطات مستقلة تتكفل بدور تنظیم السوق خاصة القطاعات الحساسة التي كانت حكرا للدولة, وھي سلطات إداریة مستقلة لھا دور في تنظیم المنافسة, و كذا تغییر و إحداث قوانین و تشریعات تتماشى و متطلبات مبادئ اقتصاد السوق. إلا انھ رغم كل الجھود المبذولة من الناحیة التشریعیة, تبقى الناحیة العملیة أو التطبیقیة مجال نقد, بحیث أن السوق الوطنیة لا تستجیب للمعاییر الاقتصادیة الدولیة في مجال المنافسة
La conditionnalité démocratique dans les rapports euro-méditerranéens : entre la théorie et la pratique
(Université Mouloud Mammeri, 2012-01-12) Kara, Rezki
L'avènement et la conditionnalité démocratique a fait l'objet de plusieurs critiques, et beaucoup d'arguments ont été mobilisés contre elle : le principe de non ingérence, la néocolonialiste, le relativisme culturel, etc. Certes, la nécessité de protéger et de promouvoir les droits de l'homme peut suuffire à la légitimer, pour le moins d'un point de vue conceptuel, mais les PTM et plusieurs hommes politiques de la rive sud doutent et sur son effectivité, et sur les vrais " intentions" de l'UE. D' ailleurs, notre étude cherchera à répondre et à analyser la finalité de cette conditionnalité démocratique communautaire dans le partenariat euro-méditerranéen.Une conditionnalité démocratique qui sert à lier l'aide au développement au des droits de l'homme et les libertés fondamentales.
Le Contentieux agricole dans le cycle de Doha
(Universite Mouloud Mammeri, 2011) Messad, Rafik
Le contentieux de la régulation économique.
(Université Mouloud Mammeri, 2017-07-04) Barkat, Djohra
تتمتع سلطات الضبط المستقلة بسلطة اتخاذ القرار في إطار امتيازات السلطة العامة حيث تتخذ هذه القرارات طابعا إداريا، مما يجعل منازعاتها تخضع مبدئيا لاختصاص القاضي الإداري. تختلف الوظيفة الجديدة (وظيفة الضبط) التي أوكلت لسلطات الضبط الاقتصادي عن تلك الموكلة للسلطات الإدارية الكلاسيكية، الأمر الذي جعل المشرع يخرج عن هذا الأصل و يحول جزء من منازعات هذه السلطات إلى جهات قضائية أخرى غير القاضي الإداري، و ذلك على سبيل الاستثناء. تثير مسألة تحويل الاختصاص القضائي من القاضي الإداري إشكالية توحيد نظام المنازعات المتعلقة بنشاط سلطات الضبط الاقتصادي،خاصة إذا علمنا أن القضاء في تعامله مع المنازعات المتعلقة بهذه السلطات لم يخرج عن ما هو مألوف في تعامله مع السلطات الإدارية بصفة عامة En usant de leurs prérogatives de puissance publique, les autorités de régulation assument une véritable action de service public de police dont le contentieux relève normalement de la compétence du juge administratif. Cependant, la charge de nouvelles fonctions différentes de celles des autorités administratives classiques, a conduit le législateur à transférer une partie de ce contentieux aux autres juridictions autre que le juge administratif à titre dérogatoire. Dés lors, la question de l’unification du régime contentieux de ces organes mérite d’être posée, notamment que le régime encadrant l’activité des dits organes ne se distingue pas, sauf exceptions marginales, des autorités administratives en général, ce qui signifie que le juge ne réserve aux autorités de régulation aucun traitement contentieux spécifique.
Le droit algérien du travail entre enjeux économiques et protection de l'emploi
(جامعة مولود معمري تيزي وزو, 2017-12-07) Yacoub, Zina
L’évolution du droit algérien du travail a été marquée par la mise en place d’un environnement juridique en adéquation avec les réformes économiques entreprises durant les trois dernières décennies. Pourtant, la complexité du contexte dans lequel ces réformes sont intervenues, conjuguée à l’hésitation du législateur à les accompagner efficacement, a entraîné un nomadisme flagrant dans les dispositifs de protection et de promotion de l’emploi, qui se traduit par l’élargissement du fossé entre les réalités socio-économiques et l’ordonnancement juridique qui les encadrent, ainsi qu’un affaiblissement considérable du rôle protecteur du droit du travail. Ce faisant, la réflexion à une solution possible à la problématique de la protection de l’emploi impose une vision plus réaliste des enjeux économiques qui s’y accolent, afin de parvenir à la conciliation idoine entre sécurité de l’emploi et impératifs économiques, tout en gardant à l’esprit la primauté de la préservation du droit du travail d’une disparition possible.
Le Financement des sociétés par actions par émission de valeurs mobilières
(Université mouloud mammeri, 2010-10-29) Amrouche, Kamila
Cette étude présente l’un des divers moyens de renforcer les fonds propres dans les sociétés par actions qui est l’émission des valeurs mobilières. Ces dernières sont les seules autorisées à émettre ce genre de titres nécessaires à leur constitution et à leur développement lui donnant ainsi un visage original. Elle insiste particulièrement sur les questions d’actualité : d’une part la diversification des valeurs mobilières, en plus des actions et des obligations il a été crée d’autres titres tels les certificats d’investissement et les certificats de droit de vote, les titres participatifs, les obligations convertibles en actions et les obligations avec bons de souscription d’actions. D’autre part, l’intervention des partenaires financiers à travers le marché boursier qui est le lieu de négociation de ces valeurs mobilières émises par les sociétés par actions. L’objectif commun de cette synthèse est de renforcer les moyens des sociétés tout en assainissant les sources de leur financement
Les Accords environnementaux multilatéraux et le droit du commerce international : recherche d'une articulation matérielle
(Universite Mouloud Mammeri, 2010-07-04) Lekhal, Mourad
Incohérence et désarticulation matérielle. Telles sont les caractéristiques de la relation entre les AEM et les Accords de l’OMC. Les AEM reposent sur des principes tel que le principe de précaution et le principe de préservation de la diversité biologique et édictent des mesures commerciales restrictives des échanges internationaux. Or, en appliquant ses obligations au titre d’un AEM, un État peut par-là se trouver en situation de non-conformité vis-à-vis des dispositions des Accords de l’OMC. Face à ces deux logiques (en théorie et quelques fois en pratiques) contradictoire, la recherche d’une certaine articulation s’impose, vu l’intérêt qu’elle présente pour la sécurité juridique du droit international. Toutefois, si des prémices d’une possible articulation sont identifiables dans les deux systèmes juridiques, le pouvoir d’attraction de l’ORD de l’OMC rend toutefois cette articulation limitée. Les propositions avancées afin de parer à cette attraction et l’application des principes du droit international des traités ne résolvent pas, non plus, toutes les difficultés juridiques évocables. L’apport le plus immédiat de notre étude réside dans le constat, on ne peut plus simple, que les relations AEM/OMC constituent une matière complexe et foisonnante. Dans ses aspects généraux comme dans ses plus intimes détails, le problème est d’essence évolutive et mérite à ce titre une surveillance constante. تمتاز العلاقة التي تربط الاتفاقات البيئية المتعددة الأطراف واتفاقات المنظمة العالمية للتجارة بعدم التوافق والانسجام، ذلك أ  ن الأولى تقوم على مبادئ كمبدأ الحيطة ومبدأ الحفاظ على التنوع البيولوجي وتقرر قواعد تجارية تقيد المبادلات الدولية. وبالاستجابة للالتزامات المقررة بموجب الأولى تجد الدول الأعضاء في المنظمة العالمية للتجارة نفسها في حالة عدم المطابقة للالتزامات المفروضة عليها بموجب الثانية. تستلزم هذه الوضعية البحث عن نوع من التوافق والمطابقة. غير أنه، وبالرغم من ملاحظة بعض بوادر هذا التوافق والانسجام في كلا النظامين القانونيين، فإن الجاذبية التي يمارسها جهاز تسوية النزاعات للمنظمة العالمية للتجارة تح د من هذه البوادر، خاصة أن الحلول المقدمة لمواجهة هذه الجاذبية وتطبيق مبادئ القانون الدولي للمعاهدات لا تحل كل المشاكل القانونية المطروحة. ويبقى الإسهام الفوري لدراستنا هو ملاحظة أن الموضوع الذي تثيره العلاقة التي تربط الاتفاقات البيئية المتعددة الأطراف واتفاقات المنظمة العالمية للتجارة موضوع معقد وثري. ويبقى المشكل، سوا  ء في مظاهره العامة أو تفاصيله، مشكلا يستوجب المراقبة الدائبة
Les Nouveaux modes de régulation en matière de télécommunications
(Universite mouloud mammeri, 2014-06-14) Berri, Noureddine
اثبات الملكية العقارية الخاصة في التشريع و القضاء الجزائري
(جامعة مولود معمري, 2012-09-30) أورحمون, نورة
تبنى المشرع الجزائري نظام الشهر العقاري على غرار دول العالم، ووضع منظومة قانونیة تحكم العقار بمخلف أنواعه، فحضي العقار الخاص بقواعد إثبات تنفرد عن سائر القواعد المعروفة في القانون المدني والقوانین الأخرى، غیر أنه بین الانتقال من نظام الشهر الشخصي إلى نظام الشهر العیني، اختلفت أدوات إثبات الملكیة العقاریة الخاصة، إلا أن ما توحد بشأنه في ظل النظامین هو اشتراط الرسمیة في المحررات المثبتة للملكیة العقاریة، مع العلم أن الواقع الاجتماعي والتاریخي جعل من المشرع یتعامل بمرونة بشأن الأملاك غیر الثابتة بسند، في حین نجد القضاء وفي العدید من المواقف یتعارض مع التشریع، ضف إلى ذلك خروج هذا الأخیر عن مبادئ نظام الشهر العقاري بخصوص مبدأ القوة الثبوتیة للسندات المثبتة للملكیة العقاریة الخاصة، ومنه زعزعة .الائتمان العقاري وكثرة المنازعات التي یكون أمد الفصل فیها طویلا مع طول الإجراءات Le législateur algérien a, à l’instar des autres législateurs à travers le monde, construit un système législatif et réglementaire qui régit le droit de la propriété foncière dans tous ses aspects. La propriété foncière privée est régie par des règles qui diffèrent des règles classiques de droit civil, et à ce titre, le passage du régime de la propriété foncière personnelle au mode de la publicité foncière réelle implique une différenciation dans les modes de preuve de la propriété foncière privée, bien que les deux régimes obéissent à l’authenticité de la preuve sans pour autant perdre de vue que le législateur eu égard aux considérations historiques et sociales se montre plus au moins souple devant les propriétés non titrées. Dans la pratique, nous constatons que la jurisprudence diffère parfois avec les prescriptions légales. A ce titre le livret foncier constitue une preuve probante dans la détermination du droit de propriété privée, bien que le droit algérien n’en fait pas un mode de preuve irréfragable, d’où l’existence d’un contentieux important relatif au mode de preuve sur la propriété foncière.
اختصاص القاضي الإداري في منازعات الملكية العقارية
(جامعة مولود معمري, 2014-06-09) زادي, سيد علي
إنّ المراحل المختلفة التي مرت بها الملكية العقارية و عدم الوضوح والكثرة التي ميّزت النصوص القانونية المتعلقة بها، جعلت القضاء الجازائري يتصدى للنزاعات العقارية بين إلزامية النصوص وحرفيتها ومبدأ تحقيق العدالة والإنصاف. لذلك لم يكن قضاءً موحدًا مستقرا رغم ما بذلته المحكمة العليا ومجلس الدولة في توحيد الاجتهاد القضائي ونشره. ترتب عن ذلك عدم ضبط قواعد الاختصاص في المنازعات العقارية بدقة، إذ يتنازع في كثير منها القاضي الإداري والقاضي العادي. ما جعل المشرع يشترط في القاضي، حتى يكون فعالا، ان يخضع لمجموعة من القواعد القانونية الواضحة التي تنظم مجال اختصاص القفضاء الاداري في جانبه العضوي و الموضوعي. Les différentes étapes juridiques qu’a connues la propriété foncière, l’ambiguïté, l’incompatibilité et la surcharge qui caractérisent les textes réglementaires y afférents, on rendu la tâche de La justice algérienne devant des situations contentieuses délicates pour le traitement des affaires foncières. Pour cela, la jurisprudence n’était ni homogène ni stable, malgré les efforts fournis par la Cour suprême et le conseil d’Etat. En conséquence, les règles de compétence ne sont pas claires en matière foncière. Ce qui a engendré un conflit de compétence entre le juge administratif et le juge ordinaire. Ainsi le législateur soumet le juge, pour qu’il soit efficace, à un ensemble de règles régissant le domaine de la compétence de la juridiction administrative d’une manière sans équivoque.
اختصاص منح الاعتماد لدى السلطات الادارية المستقلة
(جامعة مولود معمري, 2010-10-28) عبديش، ليلة
ازدواجية الاجراءات في النزاع الضريبي
(جامعة مولود معمري, 2019-03-07) بن يمينة, محمد
استخدام الطاقة الذرية للأغراض العسكرية و السلمية
(جامعة مولود معمري, 2012-02-01) زايدي, وردية
استقلاليةالجماعات المحليةفي الجزائر وهم أم حقيقة ؟
(جامعة مولود معمري, 2009) تيسمبال, رمضان
إن غاية التنظيم الاداري اللامركزي هو منح أكبر قدر ممكن من الاستقلالية للجماعات المحلية من خلال تقسيم إقليم الدولة الى وحدات محلية ذات موارد مالية، يعترف لها بالشخصية المعنوية، و الاقرار بوجود شؤون محلية على مستوى هذه الوحدان تتولى ادارتها هيئات منتخبة محليا، ولقد اعتمدت الجزائر منذ الاستقلال هذا التنظيم و أكدت على ذلك في مختلف تشريعاتها إلا أنه من جانب أخر يمنح المشرع صلاحية تسيير الكثير من الشؤون المحلية لممثلي السلطة المركزية كالولاة و رؤساء الدوائر ، و يشدد من الوصاية الادارية على الهيئات المحلية المنتخبة إضافة الى غياب الموارد المالية الذاتية الكافية للجماعات المحلية مما يؤثر على استقلاليتها ويجعلها في حالة تبعية للسلطة المركزية و بالتالي نكون أمام تنظيم اداري أقرب لعدم التركيز منه الى اللامركزية.
اشكالية التدخل و السيادة في ظل الاستراتيجية الأمريكية في مجال مكافحة الارهاب الدولي : دراسة حالة الشرق الاوسط
(جامعة مولود معمري, 2014-06-30) حمياز, سمير
شكلت منطقة الشرق الاوسط أحد المجالات الجيوسياسية الأكثر تأثر بالحرب الأمريكية على الإرهاب باعتبار مثلت مسرحا رئيسيا لمختلف أساليب و تكتيكات التدخل الدولي سواء كانت قمعية مباشرة من خلال تحريك الجيوش النظامية وفقا للمنطق الكلاوزفيتزي "الحرب هي استمرار للسياسة و لكن بوسائل أخرى" أو عبر تفعيل ميكانيزمات التدخل و الاختراق غير المباشر بواسطة الضغوطات الدبلوماسية و العقوبات الاقتصادية و الدولية... الأمر الذي ادى لإلى افراز مضاعفات خطيرة ليس فقط على سيادة دول المنطقة و أمنها القومي، و إنما أيضا انتهاك حق شعوب المنطقة في تقرير مصيرها و اختيار أنظمتها السياسية و الاقتصادية و الثقافية و القانونية بشكل حر و سيد، فضلا عن الاجهاز على ما تبقى من النظام الإقليمي العربي. و عليه إن ما تسميه الولايات المتحدة حربا على الارهاب تحولت من خلال واقع الممارسات الدولية الانفرادية إلى حرب شاملة على السيادة الوطنية و الشرعية الدولية. و لذلك يحاول الموضوع محل البحث و الدراسة تفكيك إشكالية العلاقة الجدلية و الغير المتناسقة بين الاستراتيجية الأمريكية تجاه ظاهرة الإرهاب الدولي و التي تقوم على منطق الاستخدام الانفرادي للقوة و أزمة السيادة الوطنية في منطقة الشرق الاوسط، و ذلك في إطار المناورة الاستراتيجية الكبرى التي أطلق عليها في الدوائر الأمريكية بالحرب الكونية على الارهاب. Le Moyen-Orient constitue l’un des espaces géopolitiques les plus influencés par la guerre américaine contre le terrorisme, du fait qu’il a été le théâtre principal des différentes formes d’interventions internationales, qu’elles soient directes, et ce par l’usage unilatéral des forces armées, ou indirectes par la mise en œuvre des différents mécanismes d’intervention indirecte à travers l’exercice des pressions diplomatiques et sanctions économiques… ce qui a engendré des répercussions dangereuses sur la souveraineté des Etats de la région et leurs sécurités nationales. Et de ce fait, la guerre déclarée par l’administration américaine contre le terrorisme est devenue par la pratique internationale, basée sur l’unilatéralisme américain en matière de la lutte antiterroriste, une guerre totale contre la souveraineté nationale des Etats et la légalité internationale. L’objet de l’étude donc, se focalise sur la problématique de la relation incohérente entre la stratégie unilatérale américaine en matière de lutte antiterroriste et la crise de la souveraineté nationale dans la région du Moyen-Orient, et cela dans le cadre de la grande manœuvre stratégique dite dans les cercles américains « guerre globale contre le terrorisme ».
افشاء السر المهني بين التجريم و الاجازة
(جامعة مولود معمري, 2010-11-14) ماديو، نصيرة
الاثبات في معاملات التجارة الالكترونية بين التشريعات الوطنية و الدولية
(جامعة مولود معمري, 2011-02-14) لملوم، كريم
الاختصاص القضائي في تجريم بعض الأفعال بين المجال المحفوظ للدول و التوجه المعاصر نحو العالمية
(جامعة مولود معمري, 2012) أيت يوسف, صبرينة
الإختصاص القضائي الجنائي مر بعد مراحل و في كل مرحلة تأتي بجديد عن سابقتها، و تتكيف والجرائم الدولية التي تنتشر بسرعة مذهلة، هكذا حتى استحدث المجتمع الدولي المحكمة الجنائية الدولية ومبدأ الإختصاص القضائي العالمي اللذان يتكفلان و يتحدان لمحاربة و معاقبة أسوء الفضائع التي تحدث في حق البشرية. إعتمدنا في دراستنا هذه على مبدأ الإختصاص القضائي العالمي الذي يعتبر وسيلة تهدف لمكافحة اللاعقاب للمجرمين و الإفلات من المحاكمة، فهو مبدأ يعطي لأي جهاز وطني صلاحية محاكمة و معاقبة من يرتكب جريمة من الجرائم التي لا يقبلها الضمير الإنساني بغض النظر عن مكان ارتكابها و جنسية فاعليها وضحاياها إلا أنه معرض لعدة عراقيل لعل جدلية السيادة الوطنية من أهم الصعوبات التي تحول دون تحقيق أهدافه السامية. Résume La compétence judiciaire pénal a connu dans son évolution plusieurs étapes qui ont conduit la communauté international à donner naissance à la cour pénal international. S’appuyant sur le principe de la compétence universelle, La CPI a pour mission de relever le défi de combattre les différents crime qui menacent la sécurité et la paix dans le monde. La présente étude s’est appuyée sur le principe de la compétence mondiale de la CPI, principe qui s’est révélé être un moyen efficace pour palier l’absence de jugement des criminels souvent la protégés par leurs états. C’est donc un principe qui donner à n’importe quel appareil national le pouvoir de juger un crime sans distinction du lieu ou il a été commis, ni de la nationalité du criminel ou de celle de sa victime. Cependant ce principe est freiné par plusieurs obstacles parmi lesquels nous pouvons citer la souveraineté des états souvent réfractaires à dénoncer ses propres citoyens, les livrant ainsi à une justice extérieure qui leur fera appliquer des lois autres que celles existant dans leurs propres états.
الاطار القانوني للتوقيع والتصديق الالكترونيين في الجزائر
(جامعة مولود معمري, 2017-07-04) ديلمي, جمال
كان للتطور التكنولوجي والتقني وظهور الإنترنت بالغ التأثير في تعديل القواعد القانونية التي تحكم المعاملات القانونية المختلفة بين الأف ا رد وذلك من أجل الإس ا رع في إب ا رمها وتنفيذها، ومع ظهور الثورة الإلكترونية وتأثيرها على ال م ش رعين في القانون الداخلي والقانون الدولي، ظهرت ما يسمى بالمعاملات الإلكترونية في القانون الخاص كنقيض للمعاملات الكلاسيكية والتقليدية. والج ا زئر غير بعيدة عن التطور الحاصل في العالم من خلال دخول القانون المحدد للقواعد العامة المتعلقة بالتوقيع والتصديق الإلكترونيين حيز الخدمة رسميا، ما يسمح باعتمادهما في سياق ما يسمى بالج ا زئر الإلكترونية والحوكمة الإلكترونية. ويهدف القانون الخاص بالتوقيع والتصديق الإلكترونيين إلى إرساء جو من الثقة وضمان تأمين المبادلات عبر الإنترنت، حيث يرتكز على ثلاثة مبادئ أساسية هي: التوثيق، السلامة، وعدم الإنكار، ويجعل التوقيع الإلكتروني موثقا وغير قابل للتزوير ولا يمكن إعادة استعماله. Le développement technologique et technique et l'émergence de l'Internet a eu une grande influence dans l’amendement des règles juridiques qui régissent les dispositions légales relatives aux différents actes juridiques entre les individus afin de contribuer à l'accélération de la conclusion et l’exécution de ces derniers. L’avènement de la révolution électronique a eu un impact direct sur les différentes législations que ce soit interne ou international, ce qui a conduit à l’émergence des transactions dites électroniques en droit privé par opposition aux transactions classiques et traditionnelles. Et l'Algérie a suivi cette évolution et ce grâce à la loi en vigueur qui précise les règles générales relatives à la signature et à la certification électroniques, ce qui a permis l'adoption de ladite Algérie électronique et e-gouvernance. L'objectif de la loi relative à la signature et à la certification électroniques est d'établir un climat de confiance et d'assurer la sécurité des transactions sur Internet qui est basé sur trois principes fondamentaux : l'authentification, l'intégrité et la nonrépudiation du droit rendant la signature électronique authentifiée et non soumise à la fraude et ne peut être réutilisée.

Browse

Browsing Faculté de Droit et des Sciences Politiques by Title

Results Per Page

Sort Options